Overblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

Ambrym possède son titre de navigation et son acte de francisation. Il battra pour sa mise l'eau pavillon français !

Pavillon français

Ambrym est une construction amateur c'est-à-dire une "embarcation conservée et mise en service par une personne qui en a réalisé l'assemblage pour son usage personnel".

Autant dire que les personnes qui nous ont reçu au bureau des douanes et des Affaires Maritimes étaient un peu dubitatives face à notre cas, qui est plutôt exceptionnel dans leur routine. Nous avons été très bien reçu et conseillé.

La première étape était de s'assurer que les Affaires Maritimes procèderait bien à l'immatriculation du voilier (sur les bons conseils donnés au bureau des douanes). Il aurait été dommage de payer les droits de francisation pour un voilier non immatriculable par la suite. Après une confirmation de la mission plaisance de Paris sur les pièces à fournir pour immatriculer le voilier, nous avons fait un chèque au Trésor public (francisation auprès du bureau des douanes) et déposé notre dossier d'immatriculation auprès des Affaires maritimes.

Notre voilier est maintenant immatriculé en catégorie C, ce qui sera suffisant pour nos tests en mer face à la plage de Malo-les-bains - Bray Dunes.

Le passage en catégorie A se fera quand nous ferons passer un organisme notifié pour vérifier la flottabilité, la stabilité et le franc-bord minimal.

Il nous reste à fixer la plaque signalétique obligatoire répondant aux caractéristiques de la division 245.

Notre voilier est maintenant bien réel aux yeux de l'administration française !

Bleu blanc rouge
Radio du bord

Dans le chapitre obligations administratives, nous avons également demandé et obtenu une licence obligatoire pour l'utilisation de nos VHF fixe et portative ainsi qu'un numéro MMSI (code numérique à 9 chiffres qui permet d'identifier le navire en cas de détresse.

 

La mise à l'eau approche ! Et maintenant que les questions administratives sont réglées place à la fin des travaux nécessaires à une bonne navigation.

Tag(s) : #la paperasse
Partager cet article
Repost0
Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :